Secteur agricole et horticole

Le coronavirus a également des conséquences majeures pour le secteur agricole et horticole. Nous rassemblons toutes les informations ci-dessous et passons en revue les nouvelles mesures

Travail saisonnier

Les activités dans l'agriculture et l'horticulture sont principalement saisonnières. Par conséquent, à certaines périodes de l'année, il est nécessaire d'employer des travailleurs supplémentaires, temporaires et occasionnels en plus de l'emploi régulier.

Ces moments de pointe sont amortis par le système du travail occasionnel dans lequel les travailleurs temporaires doivent avoir une forme occasionnelle, également appelée carte cueillette.

Le principal avantage du travail occasionnel avec une carte cueillette est la cotisation patronale ONSS réduite. Attention, un salarié ne peut pas travailler comme travailleur occasionnel dans le secteur agricole ou horticole s'il a travaillé dans un autre statut dans ces secteurs au cours des 180 derniers jours.

Pour le secteur agricole et horticole, avec les PC 144 et 145, nous pouvons également employer des travailleurs temporaires dans le cadre de travaux occasionnels avec des cartes de cueillette. Les travailleurs temporaires ne peuvent pas dépasser le nombre de jours dans le secteur.
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Mesures en raison de l'épidémie de corona

Le gouvernement a décidé de rendre possible la demande d'une deuxième carte de cueillette en 2020. Pour un travailleur occasionnel qui a épuisé son nombre maximum de jours avant 2020, une nouvelle et deuxième carte peut être demandée. Ainsi, le nombre maximum de jours est doublé.
En tant qu'employeur dans le secteur agricole et horticole, vous pouvez recourir au système avantageux du travail occasionnel (système des cartes de cueillette) dans le cadre duquel les cotisations sont calculées sur un montant journalier fixe.

Concrètement, cela signifie que :

  • augmente le nombre maximum de jours dans l'agriculture de 30 à 60
  • augmente le nombre maximum de jours en horticulture de 65 à 130

Pour toute explication complémentaire sur ce système, nous renvoyons aux instructions administratives de l'ONSS.
https://www.socialsecurity.be/employer/instructions/dmfa/nl/latest/instructions/socialsecuritycontributions/calculationbase/occasionals_agriculture_horticulture.html